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Marques déposées par ASPTT MARSEILLE
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PREPASPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPASPORT
ASPTT MARSEILLE, Association

Numéro de dépôt :
3838100
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
PREPASPORT de ASPTT MARSEILLE

Présentation de la marque PREPASPORT

Déposée le 9 juin 2011 par ASPTT MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREPASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est ASPTT MARSEILLE, Association domicilié(e) 1 Port de la Pointe Rouge - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPTT MARSEILLE domicilié(e) 1 Port de la Pointe Rouge - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque PREPASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPASPORT est expirée depuis le 9 juin 2021.

ASPTT MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : BIOSPORT , Race 2 Win , BABYSPORT


ASPTT MARSEILLE, Association - 1 Port de la Pointe Rouge - 13008 - MARSEILLE - France


ASPTT MARSEILLE - 1 Port de la Pointe Rouge - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589869 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Activités culturelles.